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Bâtir sur du solide: La sous-traitance dans la construction : dépendance ou partenariat ?

  • Publié le 23.01.2014
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La troisième conférence du cycle "Bâtir sur du solide" portera de la sous-traitance et aura lieu le mardi 11 février 2014 à 17h30 à la Chambre des Métiers. Elle sera tenue par Maître Mariane Goebel, avocat à la Cour, Cabinet d'avocats DURO & GOEBEL.


Le droit de la sous-traitance dans le secteur de la construction est souvent méconnu.

Dans l’intérêt de toutes les parties, cette conférence proposera de clarifier les aspects légaux de la sous-traitance ayant notamment trait à :

  • la responsabilité des différents intervenants;
  • la gestion des conditions de paiement;
  • la connaissance des règles particulières applicables en matière de marché public.

Cette conférence abordera aussi les aspects contractuels de la sous traitance, et en particulier les clauses contractuelles permettant de valoriser la sous-traitance .

Cette conférence s’adresse à tous les acteurs d'un contrat de sous-traitance, qu'ils interviennent en qualité d'entreprise générale, de sous-traitant, ou de maître d’ouvrage

La conférence se tiendra le mardi 11 février 2014 à 17h30 dans les locaux de la Chambre des Métiers en langue française. Une traduction en langue allemande sera proposée.

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