expérimental, en cours de développement
Filtrer les médias
Crédit d'impôt pour Start-up Projet de loi portant modification de la loi modifiée du 4 décembre 1967 concernant l’impô…
Mesures visant à réduire le coût du déploiement de réseaux gigabit Projet de loi portant mise en oeuvre du règlement (U…
Renouvellement du régime d'aides pour protéger l'environnement et le climat Amendements parlementaires au projet de lo…
PL 8395A sur la gouvernance des données dans le secteur public et la désignation des organismes et autorités compétents …
Evaluation des incidences sur l'environnement Projet de loi modifiant la loi modifiée du 15 mai 2018 relative à l’évalu…
Réception des pompes à chaleur - modalités (PRGD) Projet de règlement grand-ducal relatif aux modalités de réception de…
Exploitation des pompes à chaleur - modalités (PRGD) Projet de règlement grand-ducal relatif aux modalités d’exploitati…
Exploitation des pompes à chaleur (PL) Projet de loi relatif aux modalités d’exploitation des pompes à chaleur. Nombre…
La Chambre des Métiers du Grand-Duché de Luxembourg, chambre professionnelle au service de l’Artisanat, représentant que…
Grilles horaires 2025/2026 - Formations professionnelles Projet de règlement grand-ducal fixant les grilles horaires de…
Liste des formations de technicien - passerelles pour élèves détenteurs du DAP Projet de règlement grand-ducal fixant l…
Professions et métiers organisés dans le cadre de la formation professionnelle pour l'année scolaire 2025/2026 Projet d…
Référentiel d'évaluation pour l'année scolaire 2025/2026 - formation professionnelle Projet de règlement grand-ducal fi…
La Chambre des Métiers vient de publier la note de conjoncture pour le deuxième trimestre 2025. À mi-année, la situatio…
Organisation du fonds national de la recherche Projet de loi ayant pour objet l’organisation du fonds national de la re…
Emissions sonores dans l’environnement des matériels utilisés à l’extérieur des bâtiments Projet de règlement grand-duc…
Régime salarié occasionnel Projet de règlement grand-ducal portant modification du règlement grand-ducal modifié du 9 j…
Création de la « Centrale Nationale d’Achat et de Logistique » - Amendements parlementaires Projet de loi portant créat…
Listes de projets soumis à une évaluation des incidences sur l’environnement Projet de règlement grand-ducal modifiant …
Promotion du journalisme professionnel - amendements gouvernementaux Amendements gouvernementaux au projet de loi sur l…
Face à la multiplication des tentatives de fraudes, les banques luxembourgeoises renforcent la sécurité des virements en…
Jus de fruits et certains produits similaires Projet de règlement grand-ducal concernant les jus de fruits et certains …